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Recherches de nouveauté

Vous avez fait une invention et vous souhaitez peut-être protéger celle-ci par un droit de propriété industrielle?

En ce cas, puisque la nouveauté figure parmi les conditions obligatoires préalables à la brevetabilité, il convient de procéder à une recherche de nouveauté avant de lancer la rédaction d’une demande de brevet ou d’un modèle d’utilité.

La recherche de nouveauté vous permet de conclure si une demande de brevet et/ou de modèle d'utilité est justifiée. Dans ce cas, vous ne serez pas écrasé par la charge de tous les documents ayant fait l'objet de la recherche. Au contraire, vous pourrez appuyer votre prise de décision sur l’analyse réalisée sous l’angle du droit de brevets.

En outre, les documents repérés lors de la recherche sur la nouveauté constituent une importante source d'information pour le Conseiller en Propriété Industrielle qui rédigera par après la demande de brevet et/ou de modèle d’utilité.